| Lembach | 1813-1963 | 8 E 263 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Recrutement, désertion : bulletins du nombre de jeunes portés sur la liste du contingent (1821-1831), correspondance, état des anciens militaires de la commune (1849), dépêche du ministère de la Guerre sur une exemption (1864). Sapeurs-pompiers : attestation de livraison d’une pompe à incendie (1876). Garde nationale : correspondance de la Préfecture, état nominatif en 1848 (1831-1868). Faits de guerre, rejet d’une demande d’indemnité pour destructions de guerre : lettre de la Préfecture (1810) ; occupation et réquisition : correspondance, états de réquisition (1810, 1870). | 1810-1876 | 8 E 118 /33 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VIII Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne de Strasbourg VIII, qui conserve les actes des notaires Hess, Schatz, et Fettig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges Roessel fils, en fonction de décembre 1810 à novembre 1823 ;
- Maître Louis Léopold Gu...
| 1810-1923 | 7 E 57.8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Lorentzen Paroisse catholique ; avec Butten, Dehlingen, Diemeringen, Mackwiller, Ratzwiller Accès au document | 1809-1930 | 2 G 274 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Butten | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Dehlingen | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Diemeringen | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Mackwiller | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Ratzwiller | 1809-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809. Elle est réunie à l'étude de Hatten en 1885. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts II sont les suivants : - Maître François Hemberger, en fonction de 1809 à 1819 ;
- Maître Chrétien Frédéric Pétri père, en fonction de juillet 1819 à décmebre 1856 ;
...
| 1809-1885 | 7 E 56.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804 à Candel dans le Palatinat, qui constitue la première résidence du notaire titulaire, Jean Frédéric Lichtenberger. Elle est transférée à Wissembourg en février 1808. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Lichtenberger, en fonction de fév...
| 1808-1894 | 7 E 67.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Scharrachbergheim | 1807-1917 | 8 E 442 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Krautergersheim | 1806-1891 | 8 E 247 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tieffenbach Paroisse catholique ; avec Durstel, Frohmuhl, Struth, Volksberg, Weislingen, Ziegelhütte Accès au document | 1806-1966 | 2 G 491 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants : - Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
- Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
...
| 1806-1942 | 7 E 9.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schiltigheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1806. Elle fait suite à l'étude ancienne de Schiltigheim, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 37. Certains actes antérieurs à 1806 sont également à rechercher dans le notariat de Strasbourg XIV, étude de Maître Félix-Gaspart Lex. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Schiltgheim sont les su... | 1806-1919 | 7 E 50 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Betschdorf Paroisse catholique (Oberbetschdorf, Niederbetschdorf et Kuhlendorf) Accès au document | 1805-1947 | 2 G 323 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Singrist Paroisse catholique Accès au document | 1805-1874 | 2 G 469 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Kuhlendorf | 1805-1947 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Niederbetschdorf | 1805-1947 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fegersheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Fegersheim sous la cote 6 E 14. L'étude ancienne conserve les actes des notaires royaux Scheitel (Sébastien, Jean Norbert et Jean Georges) de 1647 à 1790. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Fegersheim sont les suivants : - Maître François Xavier S...
| 1805-1876 | 7 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederroedern Présentation du contenuL'étude est créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1877. Les notaires titulaires de l'étude durant cette période sont les suivants : - Maître Jean Christophe Rinck, en fonction de 1805 à 1833 ;
- Maître Jean Daniel Laedlein, en fonction de 1834 à 1863 ;
- Maître Jean...
| 1805-1877 | 7 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1803, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1924. Les notaires officant dans l'étude d'Obernai III entre 1803 et 1924 sont les suivants : - Maître Antoine Hiéronimus, en fonction de janvier 1805 à août 1831 ;
- Maître François Nestor César Eugène Blandin, en fonction d'ao...
| 1805-1919 | 7 E 37.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wiwersheim Présentation de l'étudeL'étude ferait suite à l'étude ancienne de Truchertersheim. Elle est créée en 1804 et réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1804 et 1872 sont les suivants : - Maître Ignace Vogelweid, en fonction de 1804 à 1810 ;
- Maître Nicolas Chable, en...
| 1804-1872 | 7 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Weinbourg Paroisse protestante Accès au document | 1804-1877 | 2 G 521 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Sundhouse Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Joseph Gilliot, en fonction d'août 1804 à avril 1817 ;
- Maître Georges Joseph Blumstein, en fonction en 1817 ;
- Maître François Xavier Gilli...
| 1804-1919 | 7 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Truchtersheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Emmanuel Brosius, en fonction de 1804 à 1824. D'après ses actes, il aurait résidé à Schnersheim entre 1816 et 1824 ;
- Maître Jacques Wilhelm, en fonction d...
| 1804-1909 | 7 E 59 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Georges Weber, en fonction de 1804 à 1816 ;
- Maître François Antoine Weber, en fonction de septembre 1816 à mars 1843 ;
- Maître Georges Bauer, en fonct...
| 1804-1904 | 7 E 60.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Kirrwiller Paroisse protestante ; avec Bosselshausen, Issenhausen et Zoebersdorf Accès au document | 1803-1916 | 2 G 241 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Lampertsloch Paroisse catholique ; dénomination actuelle de la commune : Goersdorf- Lampertsloch Accès au document | 1803-1960 | 2 G 257 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Obersteinbach Paroisse catholique Accès au document | 1803-1927 | 2 G 353 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Rosteig Paroisse catholique Accès au document | 1803-1936 | 2 G 413 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Schiltigheim Paroisse catholique (Paroisse Ste-Famille) Accès au document | 1803-1877 | 2 G 447 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |